Un certain nombre de cours, tout en comportant des crédits, ne peuvent, EN AUCUN CAS, ÊTRE COMPTABILISÉS dans un programme et/ou être utilisés dans le nombre des cours exigés à la base d’admission «études universitaires» .
Les cours jugés équivalents et suivis dans d’autres universités, notamment par voie d’entente interuniversitaire, ne peuvent être comptabilisés dans un programme ou à la base d’admission «études universitaires».
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